Information pour les spécialistes de la promotion de la santé (LCA)

Nous répartissons nos offres de promotion de la santé dans les domaines suivants :

• Fitness
• École du dos et du corps
• Grossesse
• Cours sur l’alimentation, la relaxation, l’activité physique et offres des partenaires de coopération d’Helsana
• Promotion du sport

Nos fournisseurs de prestations reconnus dans le domaine de la promotion de la santé comprennent notamment des centres de fitness et des prestataires de cours certifiés par un label de qualité/un organisme de certification que nous reconnaissons, ainsi que tous les centres de fitness dans les hôpitaux et les cabinets médicaux, de chiropraxie et de physiothérapie. Selon le domaine, nous définissons également des prestataires spécifiques pouvant prétendre à une reconnaissance.

Important :
Cette liste n’est pas exhaustive, car les conditions d’une reconnaissance et d’une prise en charge des coûts au titre de nos assurances complémentaires sont définies différemment pour chaque domaine. Vous trouverez toutes les informations à ce sujet sur notre liste :

Remarque :
Les conditions de reconnaissance publiées sont valables jusqu’à nouvel ordre et peuvent être adaptées par Helsana. Elles ne vous octroient aucun droit automatique à une reconnaissance en tant que fournisseur de prestations ou pour certaines offres ou cours. 

Les conditions générales d’assurance ainsi que les conditions supplémentaires d’assurance entre Helsana et les assuré·e·s de SANA, COMPLETA, COMPLETA PLUS et COMPLETA EXTRA s’appliquent. Nous restons à votre disposition en cas de questions ou d’incertitudes.

Tarif 595

En collaboration avec d’autres assureurs-maladie et les labels de qualité/organismes de certification compétents en matière de promotion de la santé, Helsana a élaboré un tarif standardisé pour les prestations ambulatoires de promotion de la santé. Vous pouvez télécharger le tarif 595 sur le site de SASIS SA.

Vous pourrez le télécharger prochainement sur le site Internet de l’association Forum Datenaustausch : www.forum-datenaustausch.ch/fr

À noter :

• Le décompte des prestations ambulatoires de promotion de la santé selon le tarif 595 n’est actuellement requis qu’en cas de décompte électronique (eTG).
• À partir du 1er janvier 2027, le décompte des prestations ambulatoires de promotion de la santé doit être effectué à l'aide du tarif 595 et du formulaire de facture uniforme. Vous ne pourrez plus utiliser la confirmation d'abonnenment à partir du 1er janvier 2027.
• À partir du 1er janvier 2027, les prestations doivent être ddécomtées à l'aide d'un logiciel utilisé par les cabinets médicaux professionnels conforme à la norme de facturation actuelle 5.0 (XML 5.0).
• Le tarif 595 ne règlemente pas les prix et ne renseigne aucunement sur la prise en charge des prestations par l’assureur.
• Le tarif 595 peut être adapté chaque année (en règle générale, au 1^er janvier). Nous vous prions donc de vous informer régulièrement et d’appliquer chaque fois le tarif 595 en vigueur.
• Vous trouverez de plus amples informations sur de nombreux thèmes relatifs au décompte selon le tarif 595 et sur la norme de facturation dans la FAQ sur le arif 595, dans le guide concernant le tarif 595 ainsi que dans le regroupement de méthodes. Le regroupement de méthodes offre un aperçu de toutes les méthodes de promotion de la santé et est indépendant des assurances-maladie et de la prise en charge des coûts.
   

Tous les documents relatifs au tarif 595 :

Fournisseur de logiciels :

Les offres des différents fournisseurs de logiciels couvrent différents besoins – des versions gratuites aux applications professionnelles éprouvées. Vous trouverez une liste des fournisseurs de logiciels ici :

Facturation électronique selon le système du tiers garant (eTG)

Avantages : avec ce service supplémentaire, vous favorisez un traitement rapide et numérique pour vos clientes et clients.

La transmission numérique automatisée avec le tiers garant (eTG) constitue une alternative efficace aux confirmations d’abonnement jusqu’à présent remplies à la main. La transition s’effectue en quelques étapes simples :

• Saisissez les données de la cliente ou du client et de l’abonnement dans le logiciel (programme de facturation).
• Les positions tarifaires sont traitées directement avec le tarif 595.
• La facture eTG est ensuite transmise à l’assurance-maladie via le réseau MediData.
• L’assurance-maladie vérifie la facture et rembourse directement les prestations à ses clientes et clients (en tenant compte des conditions des assurances complémentaires).
• La cliente ou le client paie chez vous comme d’habitude la facture de l’abonnement et ne signe la déclaration de consentement pour la transmission électronique du justificatif de remboursement (eTG) qu’à la signature du contrat.

À noter :

• Déclaration de consentement : il s’agit d’un accord entre le centre de fitness et la clientèle. Veuillez prendre contact avec votre label/organisme de certification.
• La transmission s’effectue via MediData et l’envoi de justificatifs de remboursement électroniques au moyen de ce réseau nécessite un contrat de participation. Vous pouvez vous inscrire et vous connecter directement auprès de MediData (www.medidata.ch).

Pour plus d’informations :

• Connexion eTG pour les centres de fitness certifiés Fitness Guide (FSCFS). Le document est en cours d’élaboration et sera mis à disposition ultérieurement.
• Vous n’avez pas de certification Fitness Guide ? Veuillez-vous adresser à votre organisme de certification.

Dans la FAQ sur le tarif 595, vous trouverez des questions et réponses sur la présentation des factures, etc. 

Helsana vous remercie d’avoir adopté l’eTG.

MediData :
Vous trouverez leurs coordonnées sur leur site Internet.

N^o RCC ou GLN :
Contactez votre organisme de certification.

Helsana Assurances SA :
Questions générales sur les critères de reconnaissance et sur le tarif 595 :
fachfuehrung.gesundheitsfoerderung@helsana.ch

Questions sur la prise en charge des coûts ou sur le décompte des prestations :
Contact et conseil – Helsana