Accident en Suisse

Questions fréquentes relatives à l’accident

  1. Est-ce qu’une morsure de tique ou une piqûre de guêpe est considérée comme un accident?
  2. Dois-je assumer moi-même la participation aux coûts en cas d’accident?
  3. Quand puis-je exclure la couverture accidents chez un assureur-maladie du Groupe Helsana (exclusion de l’accident)?
  4. Qu’est-ce qu’un cas de responsabilité civile (recours)?
  5. Dois-je assumer moi-même la participation aux coûts en cas de responsabilité civile (recours)?
  6. Qu’entend-on par entreprise téméraire?
  7. En cas d’entreprise téméraire, les prestations sont-elles réduites?
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Est-ce qu’une morsure de tique ou une piqûre de guêpe est considérée comme un accident?

Oui, les morsures de tique et les piqûres de guêpe sont considérées comme un accident.

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Dois-je assumer moi-même la participation aux coûts en cas d’accident?

Oui, si vous avez inclus l’assurance-accidents dans votre assurance de base (assurance obligatoire des soins). Dès que l’accident est pris en charge par l’assurance de base, la participation aux coûts vous est facturée. Dans ce cas, les mêmes prestations que lors d’une maladie sont prises en charge par l’assurance de base.

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Quand puis-je exclure la couverture accidents chez un assureur-maladie du Groupe Helsana (exclusion de l’accident)?

Si vous travaillez au minimum 8 heures par semaine chez le même employeur en tant que salarié, vous pouvez exclure la couverture accidents chez nous. Dans ce cas, vous êtes obligatoirement assuré contre les accidents professionnels et non professionnels chez l’assureur-accidents de votre employeur. Les accidents survenant sur le chemin du travail, à la maison, pendant les loisirs ou en faisant du sport par exemple font partie des accidents non professionnels (ANP).

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Qu’est-ce qu’un cas de responsabilité civile (recours)?

Si un tiers porte atteinte à votre santé par con comportement ou par omission, il est tenu de vous dédommager.

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Dois-je assumer moi-même la participation aux coûts en cas de responsabilité civile (recours)?

Oui, la loi nous oblige à vous demander une participation aux coûts (franchise annuelle et quote-part). Nous vous recommandons d’exiger que ces frais soient considérés comme un dommage direct par l’assurance responsabilité civile responsable.

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Qu’entend-on par entreprise téméraire?

Les actes téméraires sont des actes à l’occasion desquels la personne assurée s’expose à un danger particulièrement grand, sans ramener le risque à un niveau raisonnable. Vous trouverez une liste non exhaustive à l’adresse suivante: Suva

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En cas d’entreprise téméraire, les prestations sont-elles réduites?

Dans des cas isolés, nous pouvons faire valoir une réduction des prestations en raison d’une «violation des principes généraux de droit». En cas d’exécution d’un acte non autorisé, il faut donc s’attendre à une réduction des prestations. En ce qui concerne les assurances complémentaires, des exclusions de prestation sont prévues pour les maladies et les accidents découlant d’entreprises téméraires. Pour plus d’informations, reportez-vous aux Conditions générales d’assurance de l’assurance complémentaire.